Décision du 19 novembre 2004
Relatif à la formation, aux missions et aux conditions d’intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale.
Décision du 22 septembre 2006
Modifiant l’annexe II de l’arrêté du 18 mai 2004 relatif aux programmes de formation portant sur la radioprotection des patients exposés aux rayonnements ionisants.
Décision du 22 septembre 2006
Relatif aux informations dosimétriques devant figurer dans un compte rendu d’acte utilisant les rayonnements ionisants.
Décision du 8 Décembre 2008
Fixant les modalités du contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire.
Décision du 24 novembre 2009
Portant homologation de la décision n° 2009-DC-0147 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 juillet 2009 fixant les conditions d’exercice des fonctions d’une personne compétente en radioprotection externe à l’établissement en application de l’article R. 4456-4 du code du travail
Décision du 5 juillet 2011
Relative à l’application de la décision du 22 novembre 2010 fixant les modalités du contrôle de qualité des installations de mammographie numérique.