Décision du 21 janvier 2004
Relatif à l’information des personnes exposées aux rayonnements ionisants lors d’un acte de médecine nucléaire.
Décision du 18 mai 2004
Relatif aux programmes de formation portant sur la radioprotection des patients exposés aux rayonnements ionisants.
Décision du 15 juin 2004
Modifiant l’annexe 1 du livre V bis du code de la santé publique relative aux exigences essentielles de santé et de sécurité applicables aux dispositifs médicaux.
Décision du 19 novembre 2004
Relatif à la formation, aux missions et aux conditions d’intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale.
Décision du 22 septembre 2006
Modifiant l’annexe II de l’arrêté du 18 mai 2004 relatif aux programmes de formation portant sur la radioprotection des patients exposés aux rayonnements ionisants.
Décision du 22 septembre 2006
Relatif aux informations dosimétriques devant figurer dans un compte rendu d’acte utilisant les rayonnements ionisants.