Décision du 12 Août 2015
Fixant les modalités de contrôle d’installations de radiodiagnostic et de radiologie interventionnelle
Décision du 27 juillet 2007
Fixant les modalités du contrôle de qualité externe des installations de radiothérapie externe.
Décision du 17 juin 2009
Relative à l’accueil des stagiaires dans le cadre de la formation initiale préparant le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale (DQPRM).
Décision du 19 juin 2009 modifiant l’arrêté du 19 novembre 2004
Relatif à la formation, aux missions et aux conditions d’intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale.
Décision du 19 juin 2009
Instituant la commission chargée d’émettre un avis sur les qualifications professionnelles des personnes spécialisées en radiophysique médicale titulaires d’un diplôme délivré hors de France.
Décision du 12 février 2004
Relatif aux niveaux de référence diagnostiques en radiologie et en médecine nucléaire.